Mentions légales

Éditeur

MAISON M.A. SARL au capital de 4000 euros dont le siège social est situé 2 LE CLOS MARIE-ALIX 80680 SAINT-FUSCIEN immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Amiens sous le numéro 978963726 représentée par Madame Marianne ARLOT en qualité de gérante.

Numéro de téléphone : 06 12 01 35 17

Adresse de courrier électronique : contact@maisonemailla.fr

Directeur de la publication : Madame Marianne ARLOT


Hébergeur

Planethoster inc.

dont le siège social est situé 4416 Louis-B.-Mayer,Laval, Quebec, Canada H7P0G1

Numéro de téléphone :+33176604143


Conditions d’utilisation

La poursuite de la navigation sur ce Site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d’utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du Site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.


Accès au Site

L’accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l’envoi de courriers électroniques non sollicités.


Propriété intellectuelle

Tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site (ex : marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo), pour le faire fonctionner, sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété́ intellectuelle.
Ils sont la propriété́ pleine et entière de l’Éditeur ou de ses partenaires. Sans accord préalable et écrit de l’Éditeur, la reproduction, représentation, utilisation ou adaptation de tous ces éléments sont strictement interdites.

Le fait pour l’Éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.


Gestion du Site

Pour la bonne gestion du Site, l’Éditeur pourra à tout moment :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site, réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
  • suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

Responsabilités

La responsabilité́ de l’Éditeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités.

La responsabilité de l’Éditeur ne peut être engagée, en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur :

  • du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible viaInternet ;
  • du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes conditions d’utilisation.

La responsabilité́ de l’Éditeur ne peut être engagée, en cas dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à l’équipement de l’Utilisateur lors de sa connexion ou de son utilisation du Site. L’Utilisateur renonce à toute action contre l’Éditeur. Le matériel de connexion au Site est sous l’entière responsabilité́ de l’Utilisateur. L’Utilisateur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, ses propres données notamment en cas d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est le seul responsable des Sites et données qu’il consulte.


Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes vers tout ou partie du Site est en principe autorisée. L’Éditeur pourra cependant à tout moment et sans justification demander à l’Utilisateur de supprimer le lien par simple e-mail.

Tout lien devra être retiré sur simple demande de l’Éditeur.

Toute information accessible via un lien vers d’autres Sites n’est pas sous le contrôle de l’Éditeur qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.


Loi applicable et attribution de juridiction

Les présentes conditions d’utilisation du Site sont régies par la loi française.

WhatsApp